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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE VINICOLE DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS
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1ère MISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1ère MISE
“ CAVE VINICOLE DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS ”, “ VITICULTEURS REUNIS DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS ”, “ SOCIETE VINICOLE DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHIHIR ET ENVIRONS ” Société Coopérative Agricole Agrée sous no 68/285

Numéro de dépôt :
3366257
Date de dépôt :
21/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
21/06/2015
1ère MISE de CAVE VINICOLE DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS

Présentation de la marque 1ère MISE

Déposée le 21 juin 2005 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE VINICOLE DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « 1ère MISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE VINICOLE DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS domicilié(e) 5 rue du Chai,68250 PFAFFENHEIM - 68250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 960 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave Vinicole de Pfaffenheim domicilié(e) 5 rue du Chai,68250 PFAFFENHEIM - 68250 - France.

La marque 1ère MISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1ère MISE est expirée depuis le 21 juin 2015.

CAVE VINICOLE DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS a également déposé les autres marques suivantes : MONTCLERCS , CLERCMONT


“ CAVE VINICOLE DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS ”, “ VITICULTEURS REUNIS DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS ”, “ SOCIETE VINICOLE DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHIHIR ET ENVIRONS ” Société Coopérative Agricole Agrée sous no 68/285 - 5 rue du Chai,68250 PFAFFENHEIM - 68250 - France - SIREN 778960039


Cave Vinicole de Pfaffenheim - 5 rue du Chai,68250 PFAFFENHEIM - 68250 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-47

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins : spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.